GRAND NATIONAL
Présentation de la marque GRAND NATIONAL
Déposée le 19 janvier 2001 par SABATIER Pierre et SABATIER Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND NATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRAND NATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND NATIONAL est expirée depuis le 19 janvier 2011.
SABATIER Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09
Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545870 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21